Équivalences, dispenses et allègements

Article 14 et annexe VII de l'arrêté du 10 juin 2021, dans leur version issue de l'arrêté du 5 décembre 2025 (publiée au Bulletin officiel Santé-Protection sociale-Solidarité)

Annexe VII — décembre 2025

Article 14 : « des équivalences de compétences, de blocs de compétences ou des allégements partiels ou complets de certains modules de formation sont accordées aux élèves titulaires des titres ou diplômes suivants » : 1. DE d'aide-soignant · 2. diplôme d'assistant de régulation médicale · 3. DE d'ambulancier · 4. bac pro SAPAT · 5. bac pro ASSP · 6. diplômes ou certificats des articles D. 451-88 et D. 451-92 du code de l'action sociale et des familles (DEAES ; les titulaires des DE d'aide médico-psychologique ou d'auxiliaire de vie sociale sont titulaires de droit du DEAES 2016) · 7. titre professionnel d'assistant de vie aux familles · 8. titre professionnel d'agent de service médico-social · 9. spécialité « Accompagnant éducatif petite enfance » du certificat d'aptitude professionnelle.

Passerelle aide-soignant ↔ auxiliaire de puériculture

Sens	Théorie	Stages	Total	À suivre
Aide-soignant 2021 → auxiliaire de puériculture	301 h (39 %)	12 semaines · 420 h	721 h	Accompagnement 77 h · M1 112 h · M1 bis 28 h · M2 14 h · M3 14 h · M4 56 h ; module 5 et blocs 3, 4, 5 en équivalence
Auxiliaire de puériculture 2021 → aide-soignant	224 h (29 %)	7 semaines · 245 h	469 h	Accompagnement 77 h · M1 70 h · M2 7 h · M3 14 h · M4 56 h ; module 5 et blocs 3, 4, 5 en équivalence
Aide-soignant 2005 → auxiliaire de puériculture	392 h (51 %)	12 semaines · 420 h	812 h	Accompagnement 77 h · M1 112 h · M1 bis 28 h · M2 21 h · M3 28 h · M4 70 h · M7 21 h · M10 35 h
Auxiliaire de puériculture 2006 → aide-soignant	329 h (43 %)	7 semaines · 245 h	574 h	Voir le guide IFAS 2021

La passerelle n'est pas symétrique : devenir auxiliaire de puériculture quand on est aide-soignant demande 252 h de plus que l'inverse (77 h de théorie et 5 semaines de stage). L'écart vient du bloc 1 : 154 h à suivre dans un sens, 77 h dans l'autre. Les lignes « vers aide-soignant » reprennent l'annexe VII de l'arrêté aide-soignant, détaillée dans le guide IFAS 2021. Tous les parcours comparés →

Trois régimes dans les tableaux de l'annexe VII

éq.

Équivalence

Totale ou par module : la compétence est considérée acquise, « pas d'évaluation », 0 h de formation.

disp.

Dispense de formation

0 h de formation, mais l'évaluation est maintenue.

Allègement de formation

Volume horaire réduit, évaluation maintenue selon les modalités du parcours complet.

Ces définitions sont reconstruites à partir de la lecture des colonnes de l'annexe VII, qui ne définit pas les trois termes explicitement. Les parcours allégés conservent toujours les 77 h d'accompagnement et peuvent recevoir 35 h d'API complémentaire ; le dernier stage se termine l'avant-dernière semaine de formation.

Synthèse des parcours (heures)

Titre ou diplôme	Niveau	Théorie	% du complet	Stages	Sem.	Total
Parcours complet DEAP 2021	—	770	100 %	770	22	1 540
DE d'aide-soignant 2021	niveau 4	301	39 %	420	12	721
DE d'aide-soignant 2005	niveau 3	392	51 %	420	12	812
Bac pro ASSP 2022	niveau 4	462	60 %	525	15	987
Bac pro ASSP 2011	niveau 4	497	65 %	525	15	1 022
DEAES 2021 (diplôme fusionné)	niveau 3	476	62 %	595	17	1 071
DE d'ambulancier 2022	niveau 3	519	67 %	595	17	1 114
Assistant de régulation médicale 2019	niveau 4	553	72 %	595	17	1 148
Titre professionnel ADVF	niveau 3	574	75 %	595	17	1 169
DEAES 2016 (spécialités)	niveau 3	574	75 %	595	17	1 169
DE d'ambulancier 2006	niveau 3	575	75 %	595	17	1 170
CAP Accompagnant éducatif petite enfance	arrêté du 22 février 2017	581	75 %	595	17	1 176
Titre professionnel ASMS	niveau 3	623	81 %	595	17	1 218
Bac pro SAPAT 2022	niveau 4	644	84 %	770	22	1 414
Bac pro SAPAT 2011	niveau 4	644	84 %	770	22	1 414

14 parcours allégés, de 721 h à 1 414 h. Chaque total a été recalculé module par module à partir des tableaux détaillés du Bulletin officiel : il coïncide avec la synthèse finale de l'annexe VII. Le bac pro SAPAT est le seul parcours sans réduction de stage (22 semaines).

Détail par bloc et par module (heures de formation théorique à suivre)

Parcours	Accomp.	Bloc 1 (196)	Bloc 2 (266)	Bloc 3 (91)	Bloc 4 (35)	Bloc 5 (105)	Total
DEAS 2021	77	154 (M1 112, M1 bis 28, M2 14)	70 (M3 14, M4 56, M5 éq.)	éq. totale	éq. totale	éq. totale	301
DEAS 2005	77	161 (M1 112, M1 bis 28, M2 21)	98 (M3 28, M4 70, M5 éq.)	21 (M6 éq., M7 21)	éq. totale	35 (M9 éq., M10 35)	392
Bac pro ASSP 2022	77	154 (M1 112, M1 bis 28, M2 14)	231 (M3 56, M4 154, M5 21)	éq. totale	éq. totale	éq. totale	462
Bac pro ASSP 2011	77	154 (M1 112, M1 bis 28, M2 14)	266 (complet)	éq. totale	éq. totale	éq. totale	497
DEAES 2021	77	161 (M1 112, M1 bis 28, M2 21)	196 (M3 63, M4 133, M5 éq.)	21 (M6 éq., M7 21)	21	éq. totale	476
Ambulancier 2022	77	189 (M1 147, M1 bis 28, M2 14)	169 (M3 28, M4 141, M5 éq.)	42 (M6 21, M7 21)	7	35 (M9 éq., M10 35)	519
ARM 2019	77	175 (M1 147, M1 bis 28, M2 disp.)	189 (M3 21, M4 133, M5 35)	42 (M6 21, M7 21)	35	35 (M9 éq., M10 35)	553
Titre pro ADVF	77	133 (M1 98, M1 bis 21, M2 14)	231 (M3 77, M4 154, M5 disp.)	21 (M6 disp., M7 21)	35	77 (M9 28, M10 49)	574
DEAES 2016	77	161 (M1 112, M1 bis 28, M2 21)	245 (M3 77, M4 133, M5 35)	21 (M6 éq., M7 21)	35	35 (M9 éq., M10 35)	574
Ambulancier 2006	77	196 (complet)	176 (M3 35, M4 141, M5 éq.)	42 (M6 21, M7 21)	21	63 (M9 14, M10 49)	575
CAP AEPE	77	105 (M1 77, M1 bis 14, M2 14)	266 (complet)	21 (M6 disp., M7 21)	35	77 (M9 28, M10 49)	581
Titre pro ASMS	77	161 (M1 112, M1 bis 28, M2 21)	266 (complet)	56 (M6 35, M7 21)	éq. totale	63 (M9 14, M10 49)	623
Bac pro SAPAT 2022 / 2011	77	161 (M1 112, M1 bis 28, M2 21)	266 (complet)	éq. totale	35 (complet)	105 (complet)	644

« éq. » = équivalence (pas d'évaluation) · « disp. » = dispense de formation (évaluation maintenue) · « complet » = volume du parcours complet. Les modalités d'évaluation des modules allégés ou dispensés restent celles du parcours complet. Pour les titulaires du diplôme d'aide-soignant, le bloc 2 est évalué par l'étude de situation des modules 3 et 4 et par les compétences en milieu professionnel, le module 5 étant en équivalence. Les fiches parcours détaillées (contenus, stages, évaluations) sont consultables sur le site du ministère chargé de la santé.

Le module 1 bis (éveil, loisirs, éducation) est suivi en entier, 28 h, par tous les parcours sauf le CAP AEPE (14 h) et le titre ADVF (21 h).
Le CAP Accompagnant éducatif petite enfance allège surtout le bloc 1 (105 h sur 196) et ne dispense d'aucune heure du bloc 2 : les 266 h de soins sont à suivre en entier.

Autres situations

Agents des services hospitaliers qualifiés et agents de service (art. 11 de l'arrêté du 7 avril 2020) : dispensés de l'épreuve de sélection et admis directement par le directeur. L'arrêté auxiliaire de puériculture ne prévoit pas de dispense de stage. Voir l'admission →
Validation des acquis de l'expérience : voie d'accès au diplôme sans limite de durée (art. 1 et 2), hors capacité d'accueil ; jury et modalités fixés par d'autres textes.
Parcours individualisés (art. 9 de l'arrêté de 2020) : après admission, le directeur met en place des parcours individualisés en accord avec l'ARS, par groupes de niveau homogène, avec un calendrier de certification adapté ; le cursus peut débuter à tout moment de l'année.

Lecture N'oublie Jamais : des promotions mêlant parcours complets et parcours de 721 h à 1 414 h imposent la différenciation pédagogique et des prérequis explicites. Les aides-soignants arrivent avec les soins mais sans le développement de l'enfant ; les titulaires du CAP AEPE avec l'éveil mais sans les soins. C'est l'un des angles de formation que NJ propose aux IFAP.